Article 1
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901, et le décret du 10 août 1901, ayant pour titre « Meylan Ski de Rando « .
Article 2
L’association a comme objectif de favoriser la pratique de la randonnée à ski, et accessoirement de la randonnée en montagne.
Article 3
Son siège social est chez : Paul Jullien, 3 le Routoir 38240 Meylan.
Article 4
La durée de l’association est illimitée.
Article 5
L’association se compose de membres adhérents à titre individuel, qui participent aux activités et payent une cotisation annuelle.
Article 6
La cotisation est fixée annuellement par l’assemblée générale.
Article 7
Les ressources de l’association sont constituées par :
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les cotisations des membres
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les subventions de toute nature
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toutes ressources non contraires aux lois en vigueur
Article 8
L’association tient une comptabilité faisant apparaître annuellement un compte de résultat, un bilan. Les comptes sont tenus par le trésorier de l’association.
Article 9 – Assemblée générale
L’assemblée générale comprend tous les membres adhérents de l’association. Elle se réunit une fois par an. Lors de cette assemblée, un rapport d’activité est présenté ainsi que le rapport financier du trésorier.
L’assemblée générale élit ses représentants au conseil d’administration. Elle détermine les actions de l’année, les achats importants, les actions de formation. Elle approuve le budget, et fixe le montant des cotisations et des frais de déplacements.
Toutes questions inhérentes à la vie de l’association peuvent être discutées en assemblée.
Seuls, les membres à jour de leur cotisation pourront voter.
Article 10 – Conseil d’administration et bureau
L’association est administrée par un conseil d’administration dont le nombre de membres est fixé au moins à trois. Ces membres sont élus pour 3 ans et rééligibles. Le conseil d’administration choisit parmi ses membres un bureau comprenant au moins un président, un trésorier, un secrétaire.
Le bureau est responsable de l’exécution du budget, procède aux achats décidés en assemblée générale. Le bureau se réunit chaque fois qu’il y a nécessité.
Article 11
Un règlement intérieur sera élaboré par le bureau et approuvé par l’assemblée générale à la majorité simple. Ce règlement complète les statuts pour tout ce qui concerne l’organisation de l’association.
Article 12 – Dissolution
En cas de dissolution prononcée par deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un liquidateur est nommé par celle-ci et l’actif s’il y a lieu est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.